Les sanctions en cas de conduite sous l’influence de l’alcool en Belgique peuvent varier en fonction de l’alcoolémie, des circonstances de l’infraction et de l’historique du conducteur. Il n’y a pas de système de points de permis en Belgique, contrairement à d’autres pays. Cela ne sous-entend pas qu’il n’est pas nécessaire de se faire représenter par un avocat au tribunal de police.
Voici une mise à jour du tableau des sanctions encourues en cas de conduite sous l’influence de l’alcool en Belgique :
| Niveau d’alcoolémie | Sanctions encourues |
|---|---|
| Entre 0,5 et 0,8 g/L | Amende, retrait du permis de conduire pour une durée déterminée, peine de prison de 8 jours à 1 an |
| Entre 0,8 et 1,2 g/L | Amende, retrait du permis de conduire pour une durée déterminée, peine de prison de 3 mois à 2 ans |
| Plus de 1,2 g/L | Amende, retrait du permis de conduire pour une durée déterminée, peine de prison de 6 mois à 3 ans |
Il est important de noter que ces sanctions sont données à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances de l’infraction et de la gravité de l’infraction. Il est donc essentiel de respecter les limites d’alcoolémie autorisées et de ne jamais conduire après avoir consommé de l’alcool.
En Belgique, les sanctions pour conduite sous l’influence de l’alcool sont régies par l’article 34 de la loi du 16 mars 1968 sur la police de la circulation routière.
Cet article prévoit des peines d’amende, de retrait de permis de conduire pour une durée déterminée et, en cas de récidive, de peine de prison.
Il est important de noter que les peines peuvent varier en fonction de l’alcoolémie, des circonstances de l’infraction et de l’historique du conducteur. Il est donc essentiel de respecter les limites d’alcoolémie autorisées et de ne jamais conduire après avoir consommé de l’alcool.
Voici un tableau plus détaillé des amendes encourues en cas de conduite sous l’influence de l’alcool en Belgique :
| Niveau d’alcoolémie | Montant de l’amende (première infraction) | Montant de l’amende (récidive) |
|---|---|---|
| Entre 0,5 et 0,8 g/L | De 179 € à 1.800 € | De 1.100 € à 18.000 € |
| Entre 0,8 et 1,2 g/L | De 400 € à 4.000 € | De 2.200 € à 32.000 € |
| Plus de 1,2 g/L | De 800 € à 16.000 € | De 4.400 € à 64.000 € |
Il est important de noter que ces amendes sont données à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances de l’infraction et de la gravité de l’infraction. En cas d’accident avec des blessés ou des dommages matériels importants, les amendes peuvent être encore plus élevées.
Il est donc essentiel de respecter les limites d’alcoolémie autorisées et de ne jamais conduire après avoir consommé de l’alcool.